SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d'évaluation des épreuves ou sous-épreuves d'enseignement général }
{ TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 28 mars 2012 fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l'exercice des missions de la direction de la sécurité de l'aviation civile }
{ Section 2 : Autres dispositions — LOI n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (1) }
{ Chapitre III : Durée de la protection — Code de la propriété intellectuelle }
{ Tableau n° 30 — Décret n° 93-517 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents de maîtrise, techniques et de gestion de La Poste et au corps des collaborateurs et agents de maîtrise de France Télécom }
{ Paragraphe 6 : Fonds de fonds alternatifs. — Code monétaire et financier }
{ Chapitre Ier : De la délivrance des soins aux assurés — Avis portant approbation de l'accord national destiné à organiser les rapports entre les centres de santé et les caisses nationales d'assurance maladie }
{ Partie I : Définition des zones de bruit — Décret n° 2021-1004 du 29 juillet 2021 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments en France métropolitaine }
{ Bénéficiaires — ANNEXE III - REGLEMENTS DE LA CAISSE DES BATIMENTS ET DES TRAVAUX PUBLICS. Avenant n° 4 du 8 décembre 1993 }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 2 juillet 2020 fixant les modalités de la consultation des personnels en vue de la désignation de leurs représentants au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation }
{ Chapitre II : Continuité de l'exploitation d'une activité soumise à l'exigence de qualification professionnelle — Code de l'artisanat }
{ Sous-paragraphe 2 : Fonds professionnels de capital investissement. — Code monétaire et financier }
{ Section 1 : Montant des allocations et règles de cumul — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 17 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 juin 2022 fixant pour l'année 2022 les dotations régionales limitatives de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés mentionnés à l'article L. 314-3-3 du code de l'action sociale et des familles }
{ Chapitre III : Aides financières à la distribution à l'étranger des œuvres représentatives des cinématographies du monde — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Section 2 : Cotisations — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 16 mars 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence }
{ Chapitre VI : Entretien courant, maintenance et gestion des dysfonctionnements du système d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine — Arrêté du 14 mars 2025 relatif à l'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques au sein des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 29 novembre 2022 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2023 }
{ Chapitre préliminaire Dispositions générales — Arrêté du 10 juillet 2023 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables sur les infrastructures destinées à un usage local de transport de voyageurs }

Résultats 10701 à 10720

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