ARTICLE

{ Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/10/2023 (Décret n° 48-1366 du 27 août 1948 déterminant les indemnités diverses susceptibles d'être payées au ‎titre de la solde aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air.) }
{ Article 20 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2015 (LOI n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-15 du 9 janvier 1996 modifiant la décision no 95-887 du 19 décembre 1995 autorisant la S.A. NRJ à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ) }
{ Article (Décision no 2000-360 du 27 juin 2000 autorisant l'association Génération Fréquence modulée (GFM) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé GFM) }
{ Article (Arrêté du 30 janvier 1996 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux) }
{ Article (Décision no 2000-508 du 28 mars 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL RFM Est pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Est) }
{ Article (Arrêtés du 12 juillet 2000 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article (Arrêté du 21 juillet 2000 relatif à l'organisation de la direction générale de l'action sociale en sous-directions) }
{ Article (Décret du 17 avril 1996 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 24 décembre 2008 fixant, selon une périodicité annuelle, la nature et les modalités de présentation par les bailleurs sociaux des renseignements statistiques relatifs au supplément de loyer de solidarité) }
{ Article (Décret du 17 avril 1996 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2010 au 14/04/2011 (Décret n° 2009-1685 du 30 décembre 2009 relatif aux autorisations transitoires de mise sur le marché de certains produits biocides et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/10/2009 (Arrêté du 21 octobre 2009 établissant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Office français de l'immigration et de l'intégration) }
{ Article (Arrêté du 10 avril 1996 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1995 portant délégation de signature à certaines autorités relevant du ministre de la défense) }
{ Article AUTONOME (Décret du 26 mars 2010 portant nomination (Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne) - M. Malliaras (Georgios)) }
{ Article (Arrêté du 28 juin 2006 relatif à une régie d'avances et de recettes) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision du 21 décembre 2012 portant délégation de signature (secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense)) }
{ Article (Arrêté du 4 mars 1996 relatif à l'exploitation de services de transport aérien) }
{ Article (Décret n° 2001-1084 du 20 novembre 2001 relatif aux modalités d'attribution de la prestation et au fonds de financement prévus par la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-30 du 6 février 1996 autorisant l'association Office municipal de la culture et des sports de Vieux-Fort à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Climax FM) }

Résultats 9121 à 9140

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