ARTICLE

{ Article (Avis relatif à l'extension d'un accord « salaires » (Midi-Pyrénées) conclu dans le cadre de la convention collective nationale du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage) }
{ Article L542-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 23/01/2002 au 29/07/2005 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article 163 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 03/04/2008 au 08/05/2010 (Code général des impôts, annexe II) }
{ Article L272-41-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/12/2011 au 01/05/2017 (Code des juridictions financières) }
{ Article Annexe à l'article R*351-1, art. 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/09/2003 au 19/03/2005 (Code des ports maritimes) }
{ Article (Décret n° 92-103 du 28 janvier 1992 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Nouvelle-Calédonie) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 11 octobre 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article (Arrêtés du 25 octobre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif) }
{ Article R214-165 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/07/2013 (Code monétaire et financier) }
{ Article (Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus) }
{ Article (Liste des membres du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (modificatif)) }
{ Article (Arrêtés du 25 octobre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif) }
{ Article (Arrêtés du 25 octobre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif) }
{ Article (Arrêtés du 25 octobre 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif) }
{ Article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/02/1985 (Décret n°85-270 du 18 février 1985 PORTANT STATUT DES PERSONNELS D'ENCADREMENT ET DE SURVEILLANCE DES ECOLES DE CADRES DE SAGES-FEMMES ET DES ECOLES DE SAGES-FEMMES RELEVANT DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS) }
{ Article R6113-37 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 26/07/2005 au 01/12/2005 (Code de la santé publique) }
{ Article (Décret du 19 septembre 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)) }
{ Article (Arrêté du 16 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 27 décembre 1990 relatif à la qualification des personnes pour la mise en oeuvre des artifices de divertissement du groupe K4) }
{ Article (Arrêté du 29 janvier 1992 modifiant l'arrêté du 9 mars 1987 relatif à la majoration de l'indemnité pour charges militaires pris pour l'application de l'article 5 bis du décret no 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires) }
{ Article (Décrets du 14 décembre 2000 portant nomination (enseignements supérieurs)) }

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