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ARTICLE
{
Article (Avis aux importateurs de certains armements et équipements militaires)
}
{
Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie textile)
}
{
Article (Décret du 4 octobre 1995 portant délégation de signature)
}
{
Article (Arrêté du 9 décembre 1998 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'article 29-1 du décret no 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)
}
{
Article AUTONOME (Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours)
}
{
Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
16/03/1980
au
01/03/2012
(Décret n°80-204 du 11 mars 1980 RELATIF AUX TITRES MINIERS)
}
{
Article L1142-29 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/02/2007
au
23/01/2010
(Code de la santé publique)
}
{
Article (Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière)
}
{
Article (Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers)
}
{
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 7 octobre 2024 portant extension d'un accord territorial (Charente) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la métallurgie (n° 3248))
}
{
Article (Décret du 13 mai 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active)
}
{
Article (Décret du 13 mai 1998 portant nomination et promotion dans l'armée active)
}
{
Article 41-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2020
au
24/12/2021
(Ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature)
}
{
Article (Décret du 12 octobre 1995 portant nomination et promotion dans l'armée active)
}
{
Article L532-20-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
03/08/2011
au
28/07/2013
(Code monétaire et financier)
}
{
Article (Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2007)
}
{
Article (Résultats des tirages du Keno du jeudi 19 juillet 2007)
}
{
Article (Décret n° 2000-955 du 22 septembre 2000 modifiant le décret n° 2000-43 du 20 janvier 2000 portant statut particulier du cadre d'emplois des chefs de service de police municipale)
}
{
Article (Arrêté du 16 juillet 2007 portant fin de mise à disposition (Conseil d'Etat))
}
{
Article (Arrêté du 18 septembre 2000 portant création, composition et fonctionnement de la commission d'appel d'offres de la direction des transmissions et de l'informatique)
}
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