ARTICLE

  1. {  Article (Décret du 9 mars 1999 portant désignation et cessation de fonctions (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  2. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-211 du 15 mars 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC)  }
  3. {  Article AUTONOME (Décision n° 2017-211 du 15 mars 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC)  }
  4. {  Article (Arrêté du 26 février 1999 portant attribution du diplôme d'ingénieur et du certificat du cycle de formation spécialisée en informatique (option Génie logiciel) et du titre de mastère spécialisé en génie logiciel de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours externe de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal))  }
  6. {  Article (Arrêté du 4 mars 1999 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat)  }
  7. {  Article (Arrêté du 17 mars 1995 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des secrétaires médicaux prévus à l'article 20 du décret no 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière)  }
  8. {  Article (Arrêté du 4 mars 1999 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat)  }
  9. {  Article A941-1-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  10. {  Article L421-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité intérieure)  }
  11. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 novembre 1999 relatif aux titres administratifs de transport qui doivent être détenus par les entreprises effectuant en France un transport routier de marchandises)  }
  12. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 février 2020 pris en application de l'article L. 111-18-1 du code de l'urbanisme)  }
  13. {  Article (Décret du 13 juillet 2001 portant promotion et nomination)  }
  14. {  Article (Arrêté du 22 juin 1999 portant élargissement d'un accord départemental (Isère), conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes, au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment)  }
  15. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2024 portant modification de l'arrêté du 4 avril 2024 pris en application de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale)  }
  16. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 février 2021 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur)  }
  17. {  Article L442-3-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la construction et de l'habitation)  }
  18. {  Article R214-129 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  19. {  Article 1600-0 F AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  20. {  Article (Décrets du 21 octobre 1999 portant délégation de signature)  }

Résultats 12001 à 12020

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