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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 1989 PORTANT APPLICATION DE L'ART. 20 DU DECRET 87788 DU 28-09-1987 ET FIXANT L'ASSIETTE DE COTISATION AU REGIME DE L'INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS NON TITULAIRES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES PUBLIQUES DES ASSISTANTS DES HOPITAUX)

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