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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 décembre 1982 MODALITES DU CALCUL DU NOMBRE DES SALARIES A TEMPS PARTIEL D'UNE ENTREPRISE EN MATIERE DE TARIFICATION DES RISQUES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DE MALADIES PROFESSIONNELLES)

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