Tricoteuses
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Codes, lois et règlements

  1. {  Révision de la classification des emplois : Annexe visée au paragraphe C, 2°, de l'accord du 14 janvier 1994  }
  2. {  Accord du 12 janvier 1995 relatif à diverses clauses - Département des Alpes Maritimes  }
  3. {  Accord du 16 février 1995 relatif à diverses clauses (Loire-Atlantique)  }
  4. {  Annexe III B Accord du 13 novembre 1992  }
  5. {  ANNEXE II APPOINTEMENTS MENSUELS GARANTIS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 19 octobre 1955  }
  6. {  Avenant n° 6 du 13 décembre 2002 relatif au secrétariat de la commission paritaire (Alpes-Maritimes)  }
  7. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles. JORF 16 octobre 1996.  }
  8. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles. JORF 1er janvier 1997.  }
  9. {  Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles. JORF 16 janvier 1998.  }
  10. {  EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Accord du 12 juillet 1991  }
  11. {  Avenant du 24 novembre 2004 relatif à la transformation du PPESVI (PEV-BTP) en PERCO-Interentreprises (PERCO-BTP)  }
  12. {  Annexe I à la convention collective du 12 juin 1979  }
  13. {  REPRESENTANTS DES DEMONSTRATEURS ET DEMONSTRATRICES Protocole d'accord du 1 mars 1969  }
  14. {  Poitou-Charentes Accord du 20 octobre 2006  }
  15. {  APPLICATION DE L'ACCORD NATIONAL EMPLOI-FORMATION DU 21 JUIN 1990, EXAMEN ANNUEL AU NIVEAU LOCAL DES EVOLUTIONS DE L'EMPLOI Accord du 19 décembre 1991  }
  16. {  ROLE DES COMMISSIONS REGIONALES PARITAIRES FONCTIONNANT COMME COMMISSIONS PARITAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 27 février 1992  }
  17. {  Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques  }
  18. {  Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  19. {  Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe A)  }
  20. {  Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe B)  }

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