Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 22 février 1982 FIXANT LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES SERVICES TECHNIQUES DU MATERIEL : COMPOSITION DU JURY APPRECIANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN PROFESSIONNEL  }
  2. {  Arrêté du 1er octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2007 pris en application de l'article R. 160-6 du code de l'aviation civile et établissant, pour chacune des formations du collège spécialisé de la commission administrative de l'aviation civile, la liste des manquements qu'elles auront à connaître  }
  3. {  Arrêté du 28 janvier 1982 EXTENSION DE L'AVENANT N0 13 DU 20-07-1981 (AVANTAGES EN NATURE) A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES EMPLOYES DE MAISON DU DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES DU 10-05-1974  }
  4. {  Arrêtés du 7 février 2001 portant détachement (administrateurs civils)  }
  5. {  Arrêté du 22 mai 2007 relatif à une régie d'avances et de recettes  }
  6. {  Décret n°85-1166 du 5 novembre 1985 portant publication de la convention internationale du travail n° 149 concernant l'emploi et les conditions de travail et de vie du personnel infirmier, faite à Genève le 23 juin 1977  }
  7. {  Arrêté du 3 juin 1985 RELATIF AU CERTIFICAT DE CAPACITE POUR LA CONDUITE DES BATEAUX DE NAVIGATION INTERIEURE AUTRES QUE LES BATEAUX DE PLAISANCE  }
  8. {  Arrêté du 23 avril 1982 RELATIF A LA LISTE DES CIRCONSCRIPTIONS REGIONALES DE L'ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS (AMIENS-PARIS)  }
  9. {  Arrêtés du 9 septembre 1996 portant nomination (administration centrale)  }
  10. {  Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des attributions de ressources en fréquences  }
  11. {  Arrêté du 2 février 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  12. {  Arrêté du 22 avril 1982 CHOMAGE DES CANAUX ET RIVIERES CANALISEES EN 1982 (A L'EXCEPTION DES VOIES NAVIGABLES DE L'OUEST). (3EMEMENT SEINE ET CANAUX ANNEXES: CANAL SAINT-DENIS)  }
  13. {  Arrêté du 1 mars 1985 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL NATIONAL DE LA CONSOMMATION (CNC)  }
  14. {  Décret n°91-964 du 19 septembre 1991 PORTANT MODIFICATION DES MODALITES DE REPARTITION DU PRODUIT DE L'OCTROI DE MER ENTRE LES COMMUNES DE LA REUNION  }
  15. {  Arrêté du 22 février 1982 DU COMITE DE LA MEDAILLE DES SERVICES MILITAIRES VOLONTAIRES  }
  16. {  Arrêté du 11 mars 1982 M. LE DOCTEUR BEAUCHAMPS ET M. ANGOTTI (GERARD) SONT NOMMES MEMBRES DE LA COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'HOSPITALISATION PRIVEE, EN QUALITE DE REPRESENTANTS SUPPLEANTS DE L'UNION HOSPITALIERE PRIVEE (UHP) RESPECTIVEMENT EN REMPLACEMENT DE M. LE DOCTEUR RENY ET DE MME. NOBECOURT (ODETTE)  }
  17. {  Arrêté du 10 avril 1997 relatif à une régie d'avances  }
  18. {  Arrêté du 30 mars 1982 SONT NOMMES EN QUALITE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE MALADIE DES CULTES: AU TITRE DES AUTRES CULTES CONCERNES PAR LA LOI DU 03-07-1979  }
  19. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de la pâtisserie  }
  20. {  du 1 juin 1989 RELATIF A L'INDICE MENSUEL DES PRIX  }

Résultats 12301 à 12320

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