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Codes, lois et règlements
Arrêté du 27 novembre 2025 fixant la liste, le nombre et le niveau de certains emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière
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Arrêté du 27 novembre 2025 fixant la liste, le nombre et le niveau de certains emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière
Chapitre Ier : LISTE DES EMPLOIS RELEVANT DU GROUPE C
Article 1
Chapitre 2 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EMPLOIS FONCTIONNELS
Article 2
Article 3
Article 4
Chapitre 3 : NIVEAU D'EMPLOIS
Article 5
Chapitre 4 : DISPOSITIONS FINALES
Article 6
Article 7
Article 8