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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2025 fixant la liste, le nombre et le niveau de certains emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2025 fixant la liste, le nombre et le niveau de certains emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2024
Art. 4