Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS

Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES

Titre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS

Titre 4 : DISPOSITIONS FINALES