Codes, lois et règlements

Arrêté du 18 décembre 2019 fixant l'organisation de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Arrêté du 18 décembre 2019 fixant l'organisation de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : LES UNITÉS ADMINISTRATIVES DIRECTEMENT RATTACHÉES AU DIRECTEUR GÉNÉRAL

Titre III : LE DIRECTEUR ADJOINT ET LES UNITÉS ADMINISTRATIVES QUI LUI SONT RATTACHÉES

Chapitre Ier : Le département reconnaissance et réparation

Chapitre II : Le département de la mémoire et de la citoyenneté

Chapitre III : Le département de la solidarité

Titre IV : LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ET LES UNITÉS ADMINISTRATIVES QUI LUI SONT RATTACHÉES

Chapitre Ier : Le département des ressources humaines

Chapitre II : Le département des finances

Chapitre III : Le département de l'immobilier, des archives et des services communs

Chapitre IV : Les autres unités administratives

Titre V : L'AGENT COMPTABLE ET LES UNITÉS ADMINISTRATIVES QUI LUI SONT RATTACHÉES

Titre VI : LES SERVICES DE PROXIMITÉ

Titre VII : LES SECTEURS D'ENTRETIEN ET DE RÉNOVATION DES SÉPULTURES DE GUERRE

Titre VIII : LES HAUTS LIEUX DE LA MÉMOIRE NATIONALE

Titre IX : LES MISSIONS DECONCENTRÉES A COMPÉTENCE NATIONALE OU INTERDÉPARTEMENTALE

Titre X : DISPOSITIONS FINALES