Codes, lois et règlements

Arrêté du 23 novembre 2009 portant attributions et organisation du centre de formation au management du ministère de la défense et modifiant diverses dispositions relatives au rattachement de ce centre

Arrêté du 23 novembre 2009 portant attributions et organisation du centre de formation au management du ministère de la défense et modifiant diverses dispositions relatives au rattachement de ce centre

CHAPITRE 1ER : LE COMITE DIRECTEUR DU CENTRE DE FORMATION AU MANAGEMENT DU MINISTERE DE LA DEFENSE

CHAPITRE 2 : LE COMITE SCIENTIFIQUE ET PEDAGOGIQUE DU CENTRE DE FORMATION AU MANAGEMENT DU MINISTERE DE LA DEFENSE

CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS DIVERSES