Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
TEXTE_VERSION
TEXTELR
Codes, lois et règlements
Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture.
Données brutes
Montrer les articles
Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture.
Article 15
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES.
Article 6
Chapitre Ier : Organisation des enseignements.
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Chapitre II : Obtention du diplôme.
Article 13
TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.
Article 14
Annexes
MENTION ARCHITECTURE ET RISQUES MAJEURS
Article ANNEXE 1
MENTION ARCHITECTURE ET PROJET URBAIN
Article ANNEXE 2
MENTION MAÎTRISE D'OUVRAGE ARCHITECTURALE ET URBAINE : FORMULATION DE LA COMMANDE ET CONDUITE DE PROJET
Article ANNEXE 3
MENTION ARCHITECTURE ET PATRIMOINE
Article ANNEXE 4