Article 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture)
Article 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture)
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée universitaire 2005-2006.
Les mesures transitoires concernant les élèves du cycle d'études spécialisées du Centre des hautes études de Chaillot sont définies à l'article 31 du décret du 9 juillet 2004 susvisé.