Codes, lois et règlements

Arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.

Arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.

TITRE Ier : ORGANISATION DE L'ÉCOLE.

TITRE II : CONDITIONS D'ADMISSION

Section 1 : Conditions générales d'admission.

Section 2 : Jury d'admission.

Section 3 : Statut des élèves.

TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME

Section 1 : Plan d'enseignement.

Section 2 : Validation des acquis et contrôle des connaissances.

Section 3 : Jury d'attribution du diplôme.

Section 4 : Attribution du diplôme.

TITRE IV : APPLICATION.