Articles

Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs)

Article 27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 octobre 2003 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs)


Le jury d'attribution du diplôme est souverain et ses décisions ont un caractère définitif.