Codes, lois et règlements

Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.

Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les distributions d'énergie électrique.

TITRE Ier : dispositions générales

Chapitre Ier : Généralités.

Chapitre II : Conditions générales.

Chapitre III : Protection contre les risques de contact avec les conducteurs actifs ou des pièces conductrices habituellement sous tension (contact direct).

Chapitre IV : Protection contre les risques de contact avec les masses mises accidentellement sous tension (contact indirect).

Chapitre V : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique.

TITRE II : OUVRAGES DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES ET OUVRAGES D'ALIMENTATION DE LA TRACTION

Chapitre Ier : Généralités.

Chapitre II : Dispositions applicables aux ouvrages de toutes tensions

Section I : Lignes électriques aériennes.

Section II : Canalisations électriques souterraines.

Section III : Canalisations électriques dans les bâtiments.

Section IV : Postes.

Chapitre III : Dispositions particulières aux ouvrages basse tension

Section I : Dispositions générales (basse tension).

Section II : Lignes électriques aériennes basse tension.

Section III : Canalisations électriques souterraines basse tension.

Chapitre IV : Dispositions particulières aux ouvrages HTA

Section I : Dispositions générales (HTA).

Section II : Lignes électriques aériennes HTA.

Section III : Postes HTA-BT.

Chapitre V : Dispositions particulières aux ouvrages HTB

Section I : Dispositions générales HTB.

Section II : Lignes électriques aériennes HTB.

Section III : Postes HTB.

TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)

Chapitre Ier : Généralités.

Chapitre II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique

Section I : Dispositions générales.

Section II : Fils de contact et ouvrages d'alimentation accrochés aux supports de ces fils.

Section III : Barres et rails de contact.

Section IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.

Section V : Installation d'alimentation des trolleybus.

Chapitre III : Dispositions applicables à la traction électrique par courant continu Rails de roulement et conducteurs de retour.

Chapitre IV : Dispositions applicables à la traction électrique par courant alternatif.

TITRE IV : MODALITÉS D'APPLICATION DE L'ARRÊTÉ.