Codes, lois et règlements

Arrêté du 8 septembre 2025 relatif au Concours national de la Résistance et de la Déportation

Arrêté du 8 septembre 2025 relatif au Concours national de la Résistance et de la Déportation

Titre Ier : La participation des élèves au concours

Chapitre Ier : Les élèves autorisés à concourir

Chapitre II : Les catégories de participation au concours

Titre II : L'ORGANISATION DU CONCOURS

Chapitre Ier : La phase académique du concours

Section 1 : Le rôle du recteur d'académie

Section 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuelles

Section 3 : Le jury académique

Chapitre II : La phase nationale du concours

Section 1 : Le comité stratégique

Sous-section 1 : Composition
Sous-section 2 : Missions
Sous-section 3 : Fonctionnement

Section 2 : Le jury national

Sous-section 1 : Composition
Sous-section 2 : Missions
Sous-section 3 : Fonctionnement

Section 3 : Le rôle de la direction générale de l'enseignement scolaire

Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES