Codes, lois et règlements

Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue

Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue

Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES

Titre II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT

Titre III : RÉGIME DES ÉTUDES

Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES