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Codes, lois et règlements
Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue
Données brutes
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Arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'œnologue
Article 1
Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Titre II : ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Titre III : RÉGIME DES ÉTUDES
Article 12
Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Article 13
Article 14
Article 15