Arrêté du 28 février 2020 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

Chapitre Ier : Dispositions relatives à la phase principale de la procédure nationale de préinscription

Chapitre II : Dispositions relatives à la phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription

Chapitre III : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducation

Chapitre IV : Dispositions communes et finales