Arrêté du 23 décembre 2016 relatif à la délivrance du brevet d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande

Titre Ier : GÉNÉRALITÉS

Titre II : CURSUS INTERNE

Titre III : CURSUS EXTERNE

Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'OFFICIER ÉLECTRONICIEN ET SYSTÈMES DE LA MARINE MARCHANDE

Titre V : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER ÉLECTRONICIEN ET SYSTÈMES DE LA MARINE MARCHANDE

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Titre VII : AUTRES DISPOSITIONS