Codes, lois et règlements

Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire

Arrêté du 31 juillet 2014 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire

Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES

Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation

Section 2 : L'organisation des formations

Section 3 : Les conditions d'accès aux formations

Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes

Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV)

Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV)