Codes, lois et règlements

Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques

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Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques

• Article 1
• Article 2
• Article 3
• Article 4
• Article 5
• Article 6
• Article 7
• Article 8
• Article

BAP A SCIENCES DU VIVANT

BAP B SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCES DES MATÉRIAUX

BAP C SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE

BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES

BAP E INFORMATIQUE ET CALCUL SCIENTIFIQUE

BAP F DOCUMENTATION, ÉDITION, COMMUNICATION

BAP G PATRIMOINE, LOGISTIQUE, PRÉVENTION

BAP H GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

BAP I GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL