Arrêté du 9 mars 1993 portant modification des arrêtés du 14 mars 1977 et du 26 janvier 1978 fixant les horaires et les effectifs des classes de sixième et de cinquième des collèges
Arrêté du 9 mars 1993 portant modification des arrêtés du 14 mars 1977 et du 26 janvier 1978 fixant les horaires et les effectifs des classes de sixième et de cinquième des collèges