{ "texte_version": { "JORFTEXT000000724245": { "SM": { "CONTENU": "LISTE DES ENSEIGNEMENTS DES MATIERES DOMINANTES,DISPENSES CONFORMEMENT AUX PROGRAMMES ANNEXES (PUBLIES AU BO DU 06-08-1992).
APPLICATION A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 1993-1994,EN CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE PREMIERE ET DE LA RENTREE SCOLAIRE 1994-1995 EN CE QUI CONCERNE LES CLASSES TERMNALES." }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000362156", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000362156", "@nortexte": "MENL9305646A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1993-09-15" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 10 juillet 1992", "MCS_TXT": { "MC": [ "EDUCATION NATIONALE", "ENSEIGNEMENT", "SECOND DEGRE", "ENSEIGNEMENT SECONDAIRE", "CLASSE DE PREMIERE", "CLASSE DE TERMINALE", "BACCALAUREAT", "SERIE", "SCIENCE MEDICO-SOCIALE", "PROGRAMME", "MATIERE" ] }, "MINISTERE": "MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE", "TITREFULL": "Arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série Sciences médico-sociales" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000724245", "NOR": "MENL9203068A", "DATE_PUBLI": "1992-07-31", "DATE_TEXTE": "1992-07-10", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°176 du 31 juillet 1992", "PAGE_DEB_PUBLI": 10283 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000724245", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/72/42/JORFTEXT000000724245.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9920731P6" } }, "VISAS": { "CONTENU": "Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture,
Vu le code de l'enseignement technique;
Vu la loi no 51-46 du 11 janvier 1951 modifiée relative à l'enseignement des langues et dialectes locaux;
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique;
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi no 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi no 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, modifiée et complétée par la loi no 85-97 du 25 janvier 1985;
Vu la loi de programme no 85-1371 du 23 décembre 1985 relative à l'enseignement technologique et professionnel;
Vu la loi no 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques; Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu le décret no 59-57 du 6 janvier 1959, modifié notamment par les décrets no 65-438 du 10 juin 1965 et no 68-639 du 9 juillet 1968, portant réforme de l'enseignement public;
Vu le décret no 76-1304 du 28 décembre 1976, modifié notamment par le décret no 92-57 du 17 janvier 1992, relatif à l'organisation des formations dans les lycées;
Vu le décret no 77-521 du 18 mai 1977 modifié portant application aux établissements d'enseignement privés sous contrat de la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu le décret no 85-924 du 30 août 1985, modifié par le décret no 90-978 au 31 octobre 1990, relatif aux établissements publics locaux d'enseignement;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 modifié relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu le décret no 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique;
Vu l'arrêté du 9 mars 1982 relatif aux programmes des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique;
Vu l'arrêté du 12 juillet 1982 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série F8 Sciences médico-sociales;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986 relatif aux programmes d'éducation physique et sportive des classes de seconde, première et terminale des lycées d'enseignement général et technique et des classes de première et deuxième année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel;
Vu l'arrêté du 24 mars 1987 relatif au programme de grec moderne dans les lycées;
Vu l'arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les lycées;
Vu l'arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux langues régionales des lycées;
Vu l'arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique; Vu l'arrêté du 28 juin 1989 relatif au programme de danois dans les lycées; Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale F1, F2, F3, F4, F5, F6, F7I, F8, F9, F10,
F12;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique; Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique série Sciences médico-sociales;
Vu l'avis du Conseil national des programmes;
Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative compétente du 14 mai 1992;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 juillet 1992,
\n
" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "Fait à Paris, le 10 juillet 1992.
\n

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

C. FORESTIER

\n
" } }, "JORFTEXT000000362156": { "SM": { "CONTENU": "LES ARRETES DU 10-07-1992 FIXANT LES PROGRAMMES DES ENSEIGNEMENTS DANS LES CLASSES DE PREMIERE ET TERMINALES DES SERIES: SCIENCES MEDICO-SOCIALES (SMS),SCIENCES ET TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES (STI),SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LABORATOIRE (STL) ET SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES (STT) SONT MODIFIES CONFORMEMENT AUX INDICATIONS APPORTEES CI-APRES.
LES DENOMINATIONS \"MATIERES DOMINANTES\" ET \"MATIERES COMPLEMENTAIRES DE FORMATION GENERALE\" FIGURANT DANS LES ARRETES PRECITES ET LEUR ANNEXE SONT SUPPRIMES.IL CONVIENT DE LIRE A LEUR PLACE: \"MATIERES OBLIGATOIRES\".
POUR CE QUI EST DE LA CLASSE DE PREMIERE DES SERIES SMS,STI,STL ET STT,LA LISTE ET LES REFERENCES DES PROGRAMMES FIGURANT EN ANNEXE DES ARRETES SUSVISES SONT A REMPLACER PAR CELLES FIGURANT EN ANNEXE DE LA CIRCULAIRE N0 93220 DU 16-06-1993 RELATIVE AUX PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT DES CLASSES DE PREMIERE DES VOIES GENERALE ET TECHNOLOGIQUE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 1993-1994 (NON PUBLIEE).
POUR CE QUI EST DE LA CLASSE TERMINALE DECES MEMES SERIES,LES PROGRAMMES DES MATIERES OBLIGATOIRES FIGURANT EN ANNEXE DES ARRETES DES 10-07-1992 ET DE L'ARRETE DU 09-03-1993 RESTENT EN VIGUEUR.LES PROGRAMMES DES AUTRES MATIERES OBLIGATOIRES ET OPTIONS FERONT L'OBJET D'UNE PARUTION ULTERIEURE.
ENTREE EN VIGUEUR: ANNEES SCOLAIRES 1993-1994 POUR LES CLASSES DE PREMIERE,1994-1995 POUR LES CLASSES TERMINALES.TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES SONT ABROGEES A CES DATES." }, "ABRO": { "CONTENU": "TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: SERIE STL" }, "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_VERSION": { "LIENS": { "LIEN": [ { "@id": "JORFTEXT000000176119", "#text": "Arrêté du 10 juillet 1992", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000176119", "@nortexte": "MENL9203069A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1992-07-10" }, { "@id": "JORFTEXT000000540808", "#text": "Arrêté du 10 juillet 1992", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000540808", "@nortexte": "MENL9203065A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1992-07-10" }, { "@id": "JORFTEXT000000541550", "#text": "Arrêté du 10 juillet 1992", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000541550", "@nortexte": "MENL9203067A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1992-07-10" }, { "@id": "JORFTEXT000000724245", "#text": "Arrêté du 10 juillet 1992", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000724245", "@nortexte": "MENL9203068A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1992-07-10" }, { "@id": "JORFTEXT000000727033", "#text": "Arrêté du 9 mars 1993", "@sens": "source", "@cidtexte": "JORFTEXT000000727033", "@nortexte": "MENL9304667A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1993-03-09" }, { "@id": "JORFTEXT000000745188", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000745188", "@nortexte": "MENL9603086A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1996-11-06" }, { "@id": "JORFTEXT000000746607", "#text": "ARRETE", "@sens": "cible", "@cidtexte": "JORFTEXT000000746607", "@nortexte": "MENL9603088A", "@typelien": "MODIFIE", "@naturetexte": "ARRETE", "@datesignatexte": "1996-11-06" } ] }, "TITRE": "Arrêté du 15 septembre 1993", "MCS_TXT": { "MC": [ "EDUCATION NATIONALE", "ENSEIGNEMENT SECONDAIRE", "SECOND DEGRE", "CLASSE DE PREMIERE", "CLASSE DE TERMINALE", "SERIE", "SCIENCES MEDICO-SOCIALES", "SMS", "SCIENCES ET TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES", "STI", "SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LABORATOIRE", "STL", "SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES", "STT", "MATIERE DOMINANTE", "MATIERE COMPLEMENTAIRE", "FORMATION GENERALE", "DENOMINATION", "CHANGEMENT DE NOM", "MATIERE OBLIGATOIRE" ] }, "TITREFULL": "Arrêté du 15 septembre 1993 modifiant les arrêtés du 10 juillet 1992 fixant les programmes des classes de première et terminales des séries : Sciences médicosociales (S.M.S.), Sciences et technologies industrielles (S.T.I.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.), sciences et technologies tertiaires en ce qui concerne la dénomination des matières obligatoires enseignées dans ces classes" }, "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000362156", "NOR": "MENL9305646A", "DATE_PUBLI": "1993-09-17", "DATE_TEXTE": "1993-09-15", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°216 du 17 septembre 1993", "PAGE_DEB_PUBLI": 12999, "PAGE_FIN_PUBLI": 12999 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000362156", "URL": "texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/36/21/JORFTEXT000000362156.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9930917P15" } }, "VISAS": { "CONTENU": "
Le ministre de l’éducation nationale,
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences médicosociales ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies industrielles ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies de laboratoire ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies tertiaires ;
Vu l’arrêté du 9 mars 1993 modifiant l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies tertiaires ;
Vu l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l’organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique des séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T. ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation du 1er juillet 1993,
Arrête :" }, "SIGNATAIRES": { "CONTENU": "

Fait à Paris, le 15 septembre 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des lycées et collèges,

C. FORESTIER

" } } }, "texte_version_lien": [ { "texte_version_id": "JORFTEXT000000362156", "cible": false, "cidtexte": "JORFTEXT000000724245", "id": "JORFTEXT000000724245", "typelien": "MODIFIE" } ], "textelr": { "JORFTEXT000000362156": { "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000362156", "NOR": "MENL9305646A", "DATE_PUBLI": "1993-09-17", "DATE_TEXTE": "1993-09-15", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°216 du 17 septembre 1993", "PAGE_DEB_PUBLI": 12999, "PAGE_FIN_PUBLI": 12999 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000362156", "URL": "texte/struct/JORF/TEXT/00/00/00/36/21/JORFTEXT000000362156.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9930917P15" } }, "STRUCT": { "LIEN_ART": [ { "@id": "JORFARTI000002303659", "@fin": "2999-01-01", "@num": "1", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" }, { "@id": "JORFARTI000000998520", "@fin": "2999-01-01", "@num": "2", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" }, { "@id": "JORFARTI000001193460", "@fin": "2999-01-01", "@num": "3", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" }, { "@id": "JORFARTI000001579838", "@fin": "2999-01-01", "@num": "4", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" } ] }, "VERSIONS": { "VERSION": [ { "LIEN_TXT": { "@id": "JORFTEXT000000362156", "@fin": "2999-01-01", "@debut": "2999-01-01" } } ] } }, "JORFTEXT000000724245": { "META": { "META_SPEC": { "META_TEXTE_CHRONICLE": { "CID": "JORFTEXT000000724245", "NOR": "MENL9203068A", "DATE_PUBLI": "1992-07-31", "DATE_TEXTE": "1992-07-10", "ORIGINE_PUBLI": "JORF n°176 du 31 juillet 1992", "PAGE_DEB_PUBLI": 10283 } }, "META_COMMUN": { "ID": "JORFTEXT000000724245", "URL": "texte/struct/JORF/TEXT/00/00/00/72/42/JORFTEXT000000724245.xml", "NATURE": "ARRETE", "ORIGINE": "JORF", "ANCIEN_ID": "1AX9920731P6" } }, "STRUCT": { "LIEN_ART": [ { "@id": "JORFARTI000001961269", "@fin": "2999-01-01", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" }, { "@id": "JORFARTI000000994892", "@fin": "2999-01-01", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" }, { "@id": "JORFARTI000002352140", "@fin": "2999-01-01", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" }, { "@id": "JORFARTI000000994893", "@fin": "2999-01-01", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" }, { "@id": "JORFARTI000002154552", "@fin": "2999-01-01", "@debut": "2999-01-01", "@origine": "JORF" } ] }, "VERSIONS": { "VERSION": [ { "LIEN_TXT": { "@id": "JORFTEXT000000724245", "@fin": "2999-01-01", "@debut": "2999-01-01" } } ] } } }, "follow": [ "STRUCT.LIEN_SECTION_TA.@id", "STRUCTURE_TA.LIEN_SECTION_TA.@id", "TEXTEKALI", "TEXTELR" ], "id": "JORFTEXT000000724245", "liens_entrants": true }