Codes, lois et règlements

Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture

Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Chapitre Ier : Organisation des enseignements

Chapitre II : Obtention du diplôme

TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES