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Codes, lois et règlements
Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
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Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
Article Annexe
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
Article 13
Article 14