Codes, lois et règlements

Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur

TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION

TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION

Chapitre 1er : Dispositions générales

Chapitre 2 : Contrôle des connaissances et déroulement des études

Chapitre 3 : Jurys, délivrance du diplôme et droits des étudiants

TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES