Arrêté du 31 août 1990 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 modifié relatif à la détermination des diplômes admis en équivalence au brevet de maîtrise pour l'attribution du titre de maître artisan
Arrêté du 31 août 1990 modifiant l'arrêté du 6 mai 1988 modifié relatif à la détermination des diplômes admis en équivalence au brevet de maîtrise pour l'attribution du titre de maître artisan