Codes, lois et règlements

Arrêté du 8 décembre 1992 complétant l'arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques en ce qui concerne la série Hôtellerie

Arrêté du 8 décembre 1992 complétant l'arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques en ce qui concerne la série Hôtellerie