Arrêté du 20 décembre 1982 REGLES TECHNIQUES CONCERNANT LES INSTALLATIONS D'ELEVAGE DE VOLAILLES RELEVANT DU REGIME DE L'AUTORISATION.(LOCALISATION,IMPLANTATION,ETANCHEITE, ENTRETIEN,STOCKAGE DES ALIMENTS,STOCKAGE DES DEJECTIONS,POLLUTION DE L'AIR, POLLUTION DE L'EAU,PREVENTION DU BRUIT,PREVENTION DES INCENDIES,DES RISQUES D'EXPLOSION)
Arrêté du 20 décembre 1982 REGLES TECHNIQUES CONCERNANT LES INSTALLATIONS D'ELEVAGE DE VOLAILLES RELEVANT DU REGIME DE L'AUTORISATION.(LOCALISATION,IMPLANTATION,ETANCHEITE, ENTRETIEN,STOCKAGE DES ALIMENTS,STOCKAGE DES DEJECTIONS,POLLUTION DE L'AIR, POLLUTION DE L'EAU,PREVENTION DU BRUIT,PREVENTION DES INCENDIES,DES RISQUES D'EXPLOSION)