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Arrêté du 20 décembre 1982 REGLES TECHNIQUES CONCERNANT LES INSTALLATIONS D'ELEVAGE DE VOLAILLES RELEVANT DU REGIME DE L'AUTORISATION.(LOCALISATION,IMPLANTATION,ETANCHEITE, ENTRETIEN,STOCKAGE DES ALIMENTS,STOCKAGE DES DEJECTIONS,POLLUTION DE L'AIR, POLLUTION DE L'EAU,PREVENTION DU BRUIT,PREVENTION DES INCENDIES,DES RISQUES D'EXPLOSION)

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