Arrêté du 18 septembre 2007 portant organisation de la recherche historique au sein du ministère de la défense

• Article 1

Chapitre Ier : Le comité directeur de la recherche historique de la défense

Chapitre II : Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense

Chapitre III : Le centre d'études d'histoire de la défense