Arrêté du 8 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services et les établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports

TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION

TITRE II : DURÉE ANNUELLE DE TRAVAIL DES PERSONNELS

TITRE III : DÉPASSEMENTS HORAIRES

TITRE IV : SUJÉTIONS

TITRE V : ASTREINTES

TITRE VI : TEMPS DE DÉPLACEMENT

TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES