Codes, lois et règlements

Arrêté du 2 décembre 1994 portant cessation de la pêche de la sole (Solea solea) en zones C.I.E.M. VII f, g

Arrêté du 2 décembre 1994 portant cessation de la pêche de la sole (Solea solea) en zones C.I.E.M. VII f, g