TEXTE_VERSION

{ Décret du 3 juin 1994 portant désignation d'un contrôleur général des armées }
{ Décret n° 2013-753 du 16 août 2013 relatif au Conseil national de la transition écologique }
{ Arrêté du 21 octobre 2014 portant classement de certaines armes et munitions en catégorie B sur le fondement de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure }
{ Arrêtés du 31 mai 1994 portant interdiction de circulation, de distribution et de mise en vente d'ouvrages }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations }
{ CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-341 du 31 mai 1994 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Saverdun (Ariège) }
{ Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes }
{ Arrêtés du 27 mai 1994 portant inscription à des tableaux d'avancement (secrétariat général du Gouvernement) }
{ Arrêté du 14 mai 1991 portant affectation (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 3 décembre 2002 portant élargissement d'un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment (n° 316) }
{ Décision n° 2002-1057 du 8 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Cirtès pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé M FM }
{ Décision du 18 juillet 1994 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }
{ Arrêtés du 13 mars 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 17 décembre 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien (n° 275) }
{ Arrêté du 13 décembre 2002 portant intégration (administration centrale) }
{ Arrêté du 9 août 2013 modifiant l'arrêté du 6 février 2012 fixant les modalités d'établissement des cotations pour le marché des gros bovins « entrée abattoir » }
{ Arrêtés du 13 mars 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret n°81-177 du 20 février 1981 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps militaire en extinction des ingenieurs des travaux des essences }
{ Arrêté du 8 août 2013 fixant la liste des diplômes admis en dispense du diplôme national de master en droit pour l'exercice de la profession de notaire }
{ Décret n° 2019-684 du 28 juin 2019 relatif à la désignation de certains services de la direction centrale de la police judiciaire autorisés à recourir aux techniques mentionnées au titre V du livre VIII du code de la sécurité intérieure, pris en application de l'article L. 811-4 du code de la sécurité intérieure }

Résultats 8941 à 8960

Précédent 445 446 447 448 449 450 451 Suivant