TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 2020-CF-01 du 8 juin 2020 modifiant la décision n° 2017-CF-37 du 13 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Email Limousin pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin  }
  2. {  Décret n° 2024-277 du 28 mars 2024 relatif au « Pass'colo »  }
  3. {  Arrêté du 25 novembre 2024 relatif au titre professionnel de dessinateur projeteur en béton armé  }
  4. {  Décision n° 2020-351 du 10 juin 2020 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio  }
  5. {  Décision n° 2020-352 du 10 juin 2020 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  6. {  Décision n° 2020-353 du 10 juin 2020 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock  }
  7. {  Arrêté du 26 novembre 1987 FIXANT LA LISTE DES COURS D'EAU OU PARTIES DE COURS D'EAU CLASSES COMME COURS D'EAU A TRUITE DE MER  }
  8. {  Arrêté du 19 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2018 relatif aux mesures de prévention et de surveillance à mettre en place en matière de chasse et d'activité forestière et dans les exploitations de suidés dans le périmètre d'intervention suite à la découverte de cas de peste porcine africaine sur des sangliers sauvages en Belgique  }
  9. {  Décision n° 2020-354 du 10 juin 2020 autorisant la SARL Radio Nova à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova  }
  10. {  Décision n° 2020-355 du 10 juin 2020 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  11. {  Arrêté du 25 mars 2024 portant homologation des cahiers des charges de label rouge  }
  12. {  Décret n° 2024-278 du 28 mars 2024 relatif à la sécurité des approvisionnements des forces armées et des formations rattachées  }
  13. {  Décision n° 2020-356 du 10 juin 2020 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie  }
  14. {  Décision n° 2020-357 du 10 juin 2020 autorisant la SAS Chérie FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM  }
  15. {  Arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux modalités de contrôle des pulvérisateurs à rampe et pour arbres et arbustes pris en application de l'article D. 256-28 du code rural  }
  16. {  Décision n° 2020-358 du 10 juin 2020 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Dordogne  }
  17. {  Décision n° 2020-359 du 10 juin 2020 autorisant la SARL Leader Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Mixx FM  }
  18. {  Arrêté du 1er juillet 2020 portant nomination (administration centrale)  }
  19. {  Arrêté du 25 mars 2024 relatif à l'exploitation de services de transport aérien de la société ST BARTH EXECUTIVE  }
  20. {  Arrêté du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2003 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la tremblante ovine  }

Résultats 7661 à 7680

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