TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 16 janvier 1968 RELATIF AU BREVET D'ETAT DE PROFESSEUR DE TENNIS  }
  2. {  Arrêté du 2 avril 1991 autorisant au titre de l'année 1991 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'adjoints techniques de la recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes)  }
  3. {  Avis relatif aux décisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques  }
  4. {  Arrêté du 24 mai 2013 modifiant l'arrêté du 29 août 2012 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations  }
  5. {  Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010  }
  6. {  Arrêté du 12 mars 1991 portant retrait d'autorisation et d'agrément de transports aériens  }
  7. {  Arrêté du 18 mars 1991 portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens  }
  8. {  Arrêté du 1 mars 1968 PORTANT NOMINATION DE M. JEAN-PIERRE BERARD EN REMPLACEMENT DE M. GALABERT, EN TANT QUE MEMBRE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE INSTITUEE PAR LE DECRET 51920 DU 10 JUILLET 1951  }
  9. {  LOI n° 2019-131 du 25 février 2019 autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2018/994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976 (1)  }
  10. {  Arrêté du 18 décembre 2002 habilitant l'école d'architecture de Paris-La Villette à organiser le troisième cycle des études d'architecture conduisant au diplôme d'architecte DPLG  }
  11. {  Décret n°61-1486 du 29 décembre 1961 MODIFIANT, A TITRE EXCEPTIONNEL, LA PROCEDURE D'HOMOLOGATION DES TARIFS MARCHANDISES DE LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS  }
  12. {  Décret du 26 octobre 2017 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française (Accès protégé)  }
  13. {  Décret no 98-155 du 4 mars 1998 modifiant certaines dispositions du titre III du livre II (nouveau) du code rural et relatif à la pêche dans les eaux françaises du lac Léman  }
  14. {  Arrêté du 19 juillet 2005 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " maintenance industrielle ".  }
  15. {  Arrêté du 24 juillet 2018 portant modification de l'affectation aéronautique de l'aérodrome du Luc-Le Cannet (Var)  }
  16. {  Arrêté du 25 mars 1991 fixant la liste des élèves ayant obtenu le certificat d'études supérieures d'animation et de formation pour le développement rural des régions chaudes du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes  }
  17. {  Circulaire n°3555 du 30 janvier 1990 RELATIVE A LA NEGOCIATION SALARIALE POUR 1990 DANS LE SECTEUR PUBLIC  }
  18. {  Arrêté du 28 janvier 1991 portant admission à la retraite (aviation civile)  }
  19. {  Arrêté du 12 mars 1991 portant nomination au cabinet du ministre  }
  20. {  Arrêté du 14 août 2018 modifiant le montant de l'indemnité susceptible d'être allouée au président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme  }

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