TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 7 juillet 2022 portant cessation de fonctions du directeur des transports ferroviaires et fluviaux et des ports - M. VUILLEMIN (Alexis)  }
  2. {  Décret n°69-223 du 11 mars 1969 FIXANT LES CONDITIONS DANS LESQUELLES SERA SUBIE PAR ANTICIPATION, A LA FIN DE L'ANNEE SCOLAIRE 1968-1969, L'EPREUVE DE FRANCAIS DU BACCALAUREAT DE TECHNICIEN DE LA SESSION 1970  }
  3. {  Arrêté du 18 février 1986 FIXANT LA COMPOSITION ET L'APPEL DE LA FRACTION DE CONTINGENT 1986-04  }
  4. {  Arrêté du 25 novembre 2014 portant désignation d'un président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris  }
  5. {  Arrêté du 13 février 1973 LA DATE D'APPLICATION DU DECRET 72716 DU 28-07-72 EST FIXEE AU 02-04-73  }
  6. {  Liste relative au vocabulaire des relations internationales (termes, expressions et définitions adoptés)  }
  7. {  Décret n° 2018-41 du 24 janvier 2018 modifiant le décret n° 2014-1162 du 9 octobre 2014 relatif à la création de la « Plate-forme nationale des interceptions judiciaires »  }
  8. {  Arrêté du 28 mai 2019 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)  }
  9. {  Loi du 26 mars 1942 PTE. MODIFICATION DE L'ART. 7 DE LA LOI DU 17 NOVEMBRE 1941 (CODIFIE SOUS ART. L106)  }
  10. {  Arrêté du 22 mars 1991 portant affectation d'un immeuble  }
  11. {  Arrêté portant élargissement d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment (n° 2332). JORF 10 mars 2005.  }
  12. {  Arrêté du 17 octobre 1974 FIXANT LE TAUX DES INDEMNITES SUSCEPTIBLES D'ETRE ALLOUEES AUX PERSONNELS RELEVANT DU SERVICE DE CONTROLE SANITAIRE AUX FRONTIERES TERRESTRES, MARITIMES OU AERIENNES OU PARTICIPANT AUX TRAVAUX DE CE SERVICE  }
  13. {  Décision du 3 janvier 2012 portant délégation de signature (service de contrôle budgétaire et comptable ministériel)  }
  14. {  Arrêté du 11 juillet 1974 COMPLETE L'ARRETE DU 15-05-1974 (CANAL LATERAL DE L'AISNE)  }
  15. {  Modification de l'accord du 17 décembre 1996 relatif à la réécriture du champ d'application professionnel Avenant n° 2 du 21 décembre 2005  }
  16. {  Arrêté du 12 mars 1987 PORTANT DECLASSEMENT,RECLASSEMENT ET TRANSFERT DE SECTIONS DE ROUTE (VOIRIE NATIONALE,DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE)  }
  17. {  Arrêté du 30 mars 1944 CREATION D'UN SYNDICAT D'OUVRIERS COIFFEURS, HYGIENE, DONT LE SIEGE SOCIAL EST VALENCE, INTITULE SYNDICAT UNIQUE DES OUVRIERS COIFFEURS DE LA DROME,  }
  18. {  Arrêté du 24 octobre 1974 MODALITES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES SECRETAIRES ADMINISTRATIFS DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE  }
  19. {  Arrêté portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du travail mécanique du bois et des scieries, du négoce et de l'importation des bois (secteur de la brosserie) (n° 158) JORF 1er août 2006.  }
  20. {  Arrêté du 18 janvier 2018 relatif aux matériaux et objets étamés destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine  }

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