TEXTE_VERSION

  1. {  Résultats du tirage du Loto du samedi 17 janvier 2015  }
  2. {  Arrêtés du 17 juin 1996 portant nomination (administration centrale)  }
  3. {  Décret du 3 août 2016 portant classement de la commune d'Anglet (Pyrénées-Atlantiques) comme station de tourisme  }
  4. {  Décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat et les décrets relatifs à l'organisation de leurs carrières  }
  5. {  Arrêtés du 19 mars 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de deux concours pour le recrutement de secrétaires administratifs des services extérieurs (femmes et hommes) et fixant la date des épreuves  }
  6. {  Arrêté du 4 août 2016 portant nomination d'un directeur régional adjoint de l'environnement de l'aménagement et du logement (région Provence-Alpes-Côte d'Azur)  }
  7. {  Arrêté du 21 novembre 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  8. {  Décret du 3 août 2016 portant mise en disponibilité (magistrature)  }
  9. {  Arrêté du 5 août 2016 portant maintien dans la position de disponibilité (Conseil d'Etat)  }
  10. {  Décret du 3 août 2016 portant nomination de la secrétaire générale du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation - Mme DOMENACH (Muriel)  }
  11. {  Arrêté du 5 août 2016 portant nomination au conseil d'administration de la Société immobilière de Guadeloupe (SIG)  }
  12. {  Arrêté du 16 août 1994 portant approbation de l'avenant no 6 à la convention relative à la cessation anticipée d'activité des médecins  }
  13. {  Décision du 6 novembre 2006 portant nomination de rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament  }
  14. {  Décision n° 2016-666 du 20 juillet 2016 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA MFM Développement pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MFM Radio  }
  15. {  Commissions et organes de contrôle  }
  16. {  Arrêté du 16 novembre 2006 portant admission à la retraite (aviation civile)  }
  17. {  Résultats des tirages du Keno du mercredi 3 août 2016  }
  18. {  Arrêté du 20 décembre 2000 fixant les dispositions relatives aux formations et à la qualification des personnels agréés pour l'exercice des visites de sûreté prévues à l'article L. 282-8 du code de l'aviation civile  }
  19. {  Résultats des tirages du Keno du jeudi 4 août 2016  }
  20. {  Résultats du Loto Foot 7 n° 186 et 15 n° 54  }

Résultats 5601 à 5620

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