TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 17 février 2020 modifiant l'arrêté du 11 février 2020 portant inscription du concentrateur mobile d'oxygène FREESTYLE COMFORT de la société CAIRE Inc. au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  }
  2. {  Décret du 19 mai 2005 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale  }
  3. {  Décrets du 29 juillet 1998 portant admission à la retraite (Cour des comptes)  }
  4. {  LOI n° 2003-234 du 17 mars 2003 autorisant l'approbation de la décision des représentants des gouvernements des Etats membres de l'Union européenne concernant les privilèges et immunités accordés à l'Institut d'études de sécurité et au Centre satellitaire de l'Union européenne ainsi qu'à leurs organes et aux membres de leur personnel (1)  }
  5. {  Décrets du 29 juillet 1998 portant admission à la retraite (Cour des comptes)  }
  6. {  Arrêté du 8 juin 1998 portant déclaration d'utilité publique des ouvrages d'énergie électrique  }
  7. {  Arrêté du 17 février 2020 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2020 relatif au référentiel de mises en situation et aux étapes du parcours permettant au docteur junior d'acquérir progressivement une pratique professionnelle autonome pris en application de l'article R. 6153-1-2 du code de la santé publique  }
  8. {  Arrêté du 24 août 1994 fixant le montant de l'indemnité allouée aux président, présidents adjoints et assesseurs de la commission spéciale de réforme des déportés et internés de la Résistance  }
  9. {  Arrêté du 5 février 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (femme ou homme)  }
  10. {  Décision du 9 janvier 1996 complétant la décision du 13 mai 1994 fixant la liste des établissements publics habilités à assurer la préparation au brevet de technicien supérieur Commerce international par unités de contrôle capitalisables  }
  11. {  Arrêté du 14 février 2020 fixant le nombre d'emplois offerts au recrutement par concours des professeurs et des maîtres-assistants de l'Institut Mines-Télécom jusqu'au 31 décembre 2020  }
  12. {  Arrêté du 21 février 1996 portant nomination à la Commission nationale technique  }
  13. {  Décisions relatives à des demandes de création, d'extension d'établissements sanitaires et d'installations d'équipements matériels lourds  }
  14. {  Arrêté du 3 juin 2005 portant délégation de signature (service central de l'information et de la communication)  }
  15. {  Arrêté du 28 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 19 mai 1993 autorisant la création au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire d'un fichier automatisé des casinos et des exclus des salles de jeux  }
  16. {  Arrêté du 11 février 2020 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  17. {  Décision no 97-2352 du 19 mars 1998  }
  18. {  Arrêté du 11 février 2020 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  19. {  Arrêté du 26 août 2022 portant modification de l'arrêté du 3 juin 2010 modifié portant création de la spécialité « logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance et relatif à la dispense de certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES)  }
  20. {  Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986  }

Résultats 4941 à 4960

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