TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 2 novembre 2005 portant cessation de fonctions (administration centrale)  }
  2. {  Décret du 16 mars 2020 portant radiation des cadres (corps des mines)  }
  3. {  Décret n°2002-23 du 3 janvier 2002 modifiant le décret n° 95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions  }
  4. {  Arrêté du 10 mars 2020 portant admission à la retraite (attachés d'administration)  }
  5. {  Arrêté du 29 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 20 août 1996 fixant les modalités d'application de la taxe sur les passagers maritimes prévue par l'article 285 quater du code des douanes  }
  6. {  Décret du 23 avril 1998 portant nomination (administration préfectorale)  }
  7. {  Arrêté du 11 mars 2020 portant admission à la retraite (corps des mines)  }
  8. {  Arrêté du 6 juin 1994 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de produits d'origine animale et de denrées animales ou d'origine animale en provenance des pays tiers  }
  9. {  Arrêtés du 18 octobre 1995 portant transfert de crédits  }
  10. {  Arrêté du 4 mars 2020 portant admission à la retraite (inspection du travail)  }
  11. {  Arrêté du 10 mars 2020 portant nomination (agents comptables)  }
  12. {  Arrêté du 25 novembre 1996 portant admission à la retraite (administration centrale)  }
  13. {  Décret n° 2023-310 du 24 avril 2023 relatif à la faculté de déroger jusqu'au 30 juin 2024 à l'obligation de mettre à disposition des travailleurs de l'eau à température réglable sur les lieux de travail  }
  14. {  Décision n° 2019-232 du 4 mars 2020 relative à un différend opposant la société 2L à la société Orange  }
  15. {  Décision n° 2020-233 du 4 mars 2020 portant agrément de la modification du contrôle de la SAS TÉLÉ SAINT-QUENTIN  }
  16. {  Arrêtés du 16 août 1994 portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)  }
  17. {  Arrêté du 30 décembre 1981 LE BUDGET 1982 DE L'IRA DE NANTES EST FIXE EN RECETTES ET EN DEPENSES, A 7 944 950 FRS  }
  18. {  Délibération du 3 février 2020 relative à une autorisation temporaire pour l'exploitation d'un service de radio  }
  19. {  Décret n° 2023-313 du 26 avril 2023 modifiant le décret n° 2006-742 du 27 juin 2006 portant création d'une aide à la sécurité des débits de tabac et modifiant l'article 281 de l'annexe II au code général des impôts  }
  20. {  Arrêté du 31 décembre 1995 modifiant l'arrêté du 4 mai 1994 pris pour l'application de l'article 55 du code des marchés publics  }

Résultats 4921 à 4940

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