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{ Arrêté du 10 mai 2019 portant reprise d'activité du centre éducatif fermé de Beauvais (60) }
{ Arrêté du 24 août 2017 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique }
{ Décision du 24 juillet 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie }
{ Arrêtés du 13 janvier 1997 portant détachement (administration centrale) }
{ Arrêté du 25 juillet 2017 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Grenoble (Ardèche-Isère) }
{ Arrêté du 11 février 1992 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de directeur du musée d'Orsay }
{ Décret n°60-927 du 20 août 1960 ATTACHES D'ADMINISTRATION CENTRALE }
{ Arrêté du 22 août 2002 portant mise à disposition (magistrature) }
{ Arrêtés du 27 août 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 31 juillet 2017 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture du concours externe et du premier concours interne d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat en Polynésie française }
{ Arrêté du 11 août 2017 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle }
{ Décret n° 2017-1311 du 29 août 2017 relatif à la modernisation de la médecine du travail en agriculture }
{ Décret n°82-1149 du 29 décembre 1982 pris pour l'application de la loi du 28 octobre 1982 et portant diverses mesures statutaires en faveur des praticiens à plein temps des établissements d'hospitalisation publics. }
{ Arrêté du 22 août 2017 modifiant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Côtes de la Charité », homologué par l'arrêté du 2 novembre 2011 }
{ Arrêté du 28 octobre 1996 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 24 avril 2001 relatif à une situation administrative (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 28 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 7 novembre 1996 portant création et composition de comités d'hygiène et de sécurité au ministère du travail et des affaires sociales et portant création d'un comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire ministériel }
{ Arrêté du 27 mars 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture de concours internes d'assistant ingénieur à l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux }
{ Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière }
{ Décision du 29 août 2017 modifiant la décision du 13 février 2012 portant délégation de signature (direction générale de l'alimentation) }

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