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Arrêté du 13 octobre 2009 fixant le nombre d'emplois ouvrant l'accès à la classe fonctionnelle dans les grands ports maritimes et au Port autonome de la Guadeloupe des différents grades des corps des officiers de port et officiers de port adjoints

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  1. {  Article LEGIARTI000024875609 ABROGE SOURCE cidtexte : JORFTEXT000021190156, id : LEGITEXT000021201003  }

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  1. {  TexteVersion JORFTEXT000000391886 CITATION CIBLE cidtexte : JORFTEXT000021190156, id : LEGITEXT000021201003  }
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