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Décret n°81-411 du 15 avril 1981 DEFINISSANT LES CONDITIONS D'HYGIENE ET DE SECURITE AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES MACHINES A OUTILS ROTATIFS REALISANT, A TITRE PRINCIPAL ET SANS REPRISE MANUELLE DE LA PIECE ENTRE CHAQUE USINAGE, DES OPERATIONS DE SCIAGE, FRAISAGE, RABOTAGE DU BOIS, DU LIEGE ET AUTRES MATIERES SIMILAIRES.

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