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Arrêté du 26 mai 1977 CONDITIONS DANS LESQUELLES LES BARGES DE POUSSAGE ET LES BATEAUX SANS MOTEUR UTILISES COMME BARGES PEUVENT ETRE DISPENSES DE L'OBLIGATION DE CONSERVER A BORD LES DOCUMENTS VISES A L'ART. 1-10 DU REGLEMENT GENERAL DE POLICE