SECTION_TA

{ Premier mai. — ANNEXE "PERSONNEL DE PLACEMENT" Annexe du 25 novembre 1977 }
{ Chapitre 8 : Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie — Code de la sécurité sociale }
{ Annexe — Arrêté du 19 juillet 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Annexe — Décision n° 2016-277 du 24 février 2016 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l'autorisation délivrée à la société 7L pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé TV Sud Montpellier }
{ Titre III : RÈGLES D'EXPLOITATION — Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo }
{ Sous-section 4 : Suivi du trafic maritime — Code des transports }
{ TITRE Ier : La politique de la branche en matière de formation professionnelle. — Accord du 1er décembre 2004 relatif à la formation professionnelle }
{ Section I : Etablissements - composantes — Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution }
{ Annexe — Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2016 fixant pour 2015 le montant des transferts définitifs de compensation entre l'Etat et la CNRACL prévu par l'article 108 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 modifiée relative aux libertés et responsabilités locales }
{ Annexe — Arrêté du 22 décembre 2016 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles }
{ Annexe — Décret n° 2015-59 du 26 janvier 2015 autorisant un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'accompagnement des jeunes pour l'accès à l'emploi et dénommé « I-MILO » }
{ Sous-section 4 : Affectation du produit du droit de port — Code des transports }
{ Paragraphe 1 : Les vice-présidents — Décret n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 pérennisant les statuts de l'Université Grenoble Alpes }
{ Annexe — Arrêté du 24 juillet 2018 fixant le calendrier scolaire de l'année 2019-2020 }
{ Annexe — Décision n° 2016-791 du 21 septembre 2016 autorisant l'association Los Estuflaïres, Groupe d'Animation Caylusien à exploiter des services de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés CFM Cordes, CFM Caylus, CFM Montauban }
{ Section III : Proclamation des résultats du vote — Arrêté du 14 juin 2016 portant agrément d'un nouveau titre Ier relatif aux élections aux conseils de l'ordre }
{ Principe — Accord paritaire du 29 janvier 1999 pour la mise en oeuvre de la réduction et de l'aménagement du temps de travail }
{ Chapitre 2 : Dotations — Code de la sécurité sociale }

Résultats 7641 à 7660

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