IDCC

{ Accord national d'harmonisation des classifications d'emplois dans divers branches des industries agro-alimentaires et alimentaires. }
{ Convention collective nationale de la coiffure. Etendue par arrêté du 5 décembre 1980 JONC 21 décembre 1980. }
{ Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987. (1) }
{ Accord sur la formation professionnelle des salariés relevant de l'hospitalisation privée. }
{ Accord national du 22 mars 1993 sur la gestion de la protection sociale professionnelle. }
{ Accord instituant une commission paritaire nationale de l'emploi des usines et entrepôts d'alimentation et des magasins de vente d'alimentation et d'approvisionnement général et précisant ses conditions de fonctionnement. }
{ Accord national du 21 janvier 1985 relatif à la formation en alternance dans les entreprises occupant moins de dix salariés }
{ Convention collective régionale du bâtiment de la région parisienne. Etendue par arrêté du 14 février 1962 JORF 8 mars 1962 rectificatif 24 mars 1962. }
{ Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages, bureaux de voyages et de tourisme. Etendue par arrêté du 30 avril 1975 JORF 25 mai 1975. }
{ Convention collective nationale du personnel de la branche des jeux dans les casinos autorisés. Etendue par arrêté du 21 mai 1985 JORF 31 mai 1985. }
{ Convention collective nationale du personnel des organismes de tourisme à caractère non lucratif du 5 octobre 1983. Etendue par arrêté du 9 mars 1984 JONC 22 mars 1984. }
{ Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, mise à jour le 18 novembre 1971 (1) }
{ Convention collective nationale du personnel des agents immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce du 8 décembre 1971. Etendue par arrêté du 18 octobre 1973 JORF 25 février 1974. }
{ Convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes du 21 janvier 1986. }
{ Accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans certains commerces de gros. Etendu par arrêté du 29 juin 1982 JONC 11 juillet 1982. }
{ Accord national sur la protection sociale des salariés temporaires, en vigueur le 3 avril 1993. Etendu par arrêté du 26 mars 1993 JORF 1er avril 1993. }
{ Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 (réécrite par avenant du 10 décembre 2013). Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale de travail des guides interprètes de la région parisienne (IDCC 349) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017 et avec celui de la convention collective nationale de travail des guides accompagnateurs et accompagnateurs au service des agences de voyages et de tourisme (IDCC 412) par arrêté ministériel du 23 janvier 2019. }
{ Convention collective nationale des personnels ouvriers des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques. Mise à jour au 1er janvier 1977. }
{ Convention collective nationale des employés des services administratifs des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques du 28 juin 1968. }
{ Convention collective nationale de l'industrie du vitrail du 27 décembre 1957. Etendue par arrêté du 28 juillet 1959 JONC 20 août 1959. }

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